TITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES

Chapitre 1 Champ d’application

Chapitre 2 Durée – Révision – Dénonciation

Chapitre 3 Convention et accords antérieurs

TITRE 2 VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL

Chapitre 1 Formalités d’embauche

Chapitre 2 Période d’essai

Chapitre 3 Suspension du contrat de travail

Chapitre 4 Rémunération

Chapitre 5 Formation professionnelle continue

Chapitre 6 Congés – Jours fériés – Absences pour événements familiaux

Chapitre 7 Maladie – Maternité – Accident – Décès

TITRE 3 CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL

Chapitre 1 Démission – Licenciement – Retraite

TITRE 4 DIALOGUE SOCIAL

Chapitre 1 Préambule

Chapitre 2 Dialogue social au niveau des Centres de Lutte Contre le Cancer

Chapitre 3 Dialogue social au niveau national

 

AVENANT 99-01 REGLES RELATIVES A L'APPLICATION DU NOUVEAU SYSTEME DE CLASSIFICATION

 

ANNEXE 1 CLASSIFICATION ET GRILLE DE SALAIRE

Chapitre 1 Classification – Définition des emplois

Chapitre 2 Document d’accompagnement – Définition des critères classants

Chapitre 3 Grille de classification des emplois – Grille de rémunération

ANNEXE 2 INDEMNITES ET PRESTATIONS DIVERSES

Chapitre 1 Sujétions

ANNEXE 3 METHODOLOGIE DE CLASSIFICATION

Chapitre 1 Dispositions communes

Chapitre 2 Les critères classants