Préambule
Titre I
Article 1 : Champ d'application
Article 2 : Entrée en vigueur, durée
Article 3 : Révision ou modification
Article 4 : Dénonciation
Article 5 : Commission nationale
d'interprétation et de conciliation
Article 6 : Commission décentralisées
de conciliation
1) Niveau de constitution
2) Mise en place
3) Composition
4) Rôle des commissions décentralisées
5) Saisine et mode de délibération
Article 7 : Indemnisation des salariés
participant aux négociations ou instances paritaires
1) Portée
2) Maintien du salaire
3) Indemnités
4) Modalités
Titre II : Liberté d'opinion et liberté syndicale
Article 8 : Liberté d'opinion
Article 9 : Droit syndical
Article 10 : Représentation du personnel
Dispositions communes
Dispositions particulières
Délégué syndical
Délégué du personnel
Comité d'entreprise
Délégation unique du personnel
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions
de travail (C.H.S.C.T.)
Conditions d'ancienneté pour l'éligibilité
du personnel saisonnier dans les établissements saisonniers
Titre III : Egalité professionnelle
Article 11 : Egalité professionnelle entre hommes
et femmes
Titre IV : Contrat de travail
Article 12 : Embauche
Article 13 : Contrat à durée indéterminée
Période d'essai
Article 14 : Contrat à durée déterminée
1) Extra
2) Saisonniers
Article 15 : Contrat à temps partiel
Article 16 : Travailleurs handicapés
Article 17 : Promotion interne
Titre V : Apprentissage et formation
Article 18 : Apprentissage
Article 19 : Formation professionnelle
Article 20 : Stagiaires des écoles hôtelières et
autres écoles
Titre VI : Durée et aménagement du temps de travail
Article 21 : Temps de travail dans l'industrie
hôtelière
1) Durée du travail
2) Heures supplémentaires
Durées maximales journalières
Durées maximales hebdomadaires moyennes
sur 12 semaines
Durées maximales hebdomadaires absolues
3) Repos hebdomadaire
Dans les établissements permanents (pour
les salariés autres que ceux sous contrat saisonnier)
a) 1,5 jours consécutifs ou non
b) une demi-journée supplémentaire
Dans les établissements saisonniers (et
pour les salariés sous contrat saisonnier des établissements permanents)
4) Temps de repos entre deux jours de travail
4.1 Champ de la dérogation
4.2 Conditions et contreparties de la
dérogation
5) Contingent d'heures supplémentaires
hors autorisation administrative
6) Affichage et contrôle de la durée du
travail
Article 22 : Aménagement du temps de travail
Article 22-1 : Modulation (accord du 1er
décembre 1988)
1) Définition
2) Période de modulation
3) Horaire moyen
4) Contreparties
5) Programme indicatif
6) Heures effectuées au-delà de l'horaire
moyen
7) Rémunération
8) Personnel sous contrat à durée déterminée
ou temporaire
9) Personnel cadre
10) Repos hebdomadaire
Article 22-2 : Cycle (accord du 23 mai
1989)
1) Le cycle de travail - Définition et
mise en place
2) Décompte de la durée du travail dans
le cadre du cycle
3) Lissage de la rémunération
4) Formalités administratives
5) Modalités d'application
Article 22-3 : Annualisation et saisonnalisation
du temps de travail
Définition
Article 22-3-1 : Annualisation
a) Horaire moyen
b) Rémunération
c) Programme indicatif
d) Heures effectuées au-delà de l'horaire
moyen
e) Repos hebdomadaire
f) Chômage partiel
g) Cas particuliers
Article 22-3-2 : Saisonnalisation
a) Horaire moyen
b) Rémunération
c) Programme indicatif
d) Heures effectuées au-delà de l'horaire
moyen
e) Repos hebdomadaire
f) Chômage partiel
g) Cas particuliers
Titre VII : Congés et suspension du contrat de
travail
Article 23 : Congés payés
Article 24 : Indemnités de congé
Article 25 -1 : Congés pour événements familiaux
Article 25 -2 : Congés pour enfant malade
Article 26 : Jours fériés
26 -1 : 1er Mai
26 - 2 : Autres jours fériés
1) Les établissements permanents
2) Les établissements saisonniers (et
pour les salariés sous contrats saisonniers des établissements permanents)
3) Les établissements ouverts plus de
9 mois
Article 27 : Congés de formation économique
sociale et syndicale
Article 28 : Maternité
Article 29 : Maladie, Accidents du travail,
Maladie professionnelle, Inaptitude
29 -1 : Inaptitude reconnue au sens de l'article
L.122-24-4 du code du travail
29 -2 : Indemnisation
1) Condition d'indemnisation en cas de maladie
2 ) Point de départ de l'indemnisation
3) Garantie de rémunération
4) Rémunération prise en considération
5) Cas des salariés percevant une rémunération
variable
6) Arrêts de travail successifs
7) Déduction des indemnités de la sécurité
sociale
Titre VIII : Rupture du contrat de travail
Article 30 : Préavis
30 -1 : Démission
30 - 2 : Licenciement
Article 31 : Dispositions spécifiques au
licenciement pour motif économique
Article 32 : Indemnisation de licenciement
Article 33 : Départ à la retraite
1) A l'initiative du salarié
2) A l'initiative de l'employeur
Titre IX : Salaires et classifications
Article 34 : Classifications
I - Dispositions générales
II - Système de classification
1) Présentation
2) Définition des critères classants
a) Compétence (expérience et/ou formation
requises)
b) Contenu de l'activité
c) Autonomie
d) Responsabilité
III - Clauses supplémentaires
Articles 35 : Salaires
35 - 1 Les différents modes de rémunération
35 - 2 Salaires et accessoires au salaire
1) Salaire
2) Avantages en nature
Grille de classification
Définition générale du niveau I - Employés
Définition générale du niveau II - Employés qualifiés
Définition générale du niveau III - Employés qualifiés
Définition générale du niveau IV - Maîtrise
Définition générale du niveau V - Cadres
Annexe N°2
Modalités de calcul des salaires résultant de
l'application de l'accord du 2 mars 1988 modifié par les articles 21 et 35 de
la convention collective
I - La relation d'équivalence constitue l'élément
de référence du calcul des salaires
1.1 Les cuisiniers
1.2 Les autres catégories de personnel
Les veilleurs de nuit
II - L'atténuation des effets de la règle des
équivalences
2.1 Les salariés dont les contrats sont établis
sur une base égale ou inférieure à 39 heures
2.2 Les salariés dont les contrats sont établis
selon un horaire compris entre 39 heures et le seuils fixés par l'article 21
de la présente convention collective selon la catégorie et l'effectif de l'établissement.
a) Veilleurs de nuit
b) Autres salariés
2.3 Les salariés dont la durée de présence
est supérieure aux seuils fixés par l'article 21 de la convention collective